Siégera? Siégera pas? Telle est la question. Le Conseil municipal de la Ville de Genève est convoqué à l’Organisation météorologique mondiale (OMM) pour six soirées de plénières, les 12, 13, 19, 20, 26 et 28 mai. Ainsi en a décidé la majorité du bureau réuni mercredi 6 mai. Il s’agit selon sa présidente, Marie-Pierre Theubet, d’«avancer dans l’ordre du jour», qui compte 274 points.
De quoi s'interroger sur la nécessité mais aussi la légalité de la tenue de ces sessions. Questionnée sur ce point, Marie-Pierre Theubet explique: «Nous avons perdu cinq soirées. Mon rôle est de défendre le Conseil municipal.» Et de s’appuyer sur un sondage auprès des membres du Conseil municipal indiquant que la majorité d’entre eux souhaitait siéger. Ainsi que sur un article de la loi sur l’administration des communes permettant de convoquer une séance extraordinaire, avec l’accord signé de 28 conseillers et conseillères municipales.
Avis négatif de l’exécutif
Fustigeant «le silence du Conseil administratif», Marie-Pierre Theubet dénonce «un abus de pouvoir» de l’exécutif, «voire un déni de démocratie». Elle précise enfin que toutes les mesures sanitaires (espace entre les tables, mise à disposition de gel hydro-alcoolique) ont été prises et validées.
De son côté, le Conseil administratif assure avoir bel et bien donné son avis, en l’occurrence négatif, sur la convocation de ces six séances. Gionata Buzzini, secrétaire général de la Ville de Genève, représentant l’exécutif, a participé à plusieurs réunions du bureau sur le sujet. «Il ne s’agit pas d’empêcher le Conseil municipal de siéger, affirme-t-il. Mais, il faut que ces séances se tiennent dans le respect de l’arrêté du Conseil d’Etat du 23 avril. Le critère déterminant est celui de l'intérêt prépondérant de la commune. Or, il peut y avoir un intérêt prépondérant pour une ou deux séances mais peut-être pas pour six.»
C’est vraisemblablement le Conseil d’Etat qui tranchera. Mauro Poggia, chef du Département de la sécurité, de l'emploi et de la santé (DSES), indique d’ores et déjà qu’au vu de l’ordre du jour de 23 pages, «ces séances violent l'article 1 alinéa 2 de l'arrêté du 23 avril».
Ville de Genève: Thierry Apothéloz annule les plénières du Conseil municipal
Sommation. Tel est l'objet du courrier adressé le vendredi 8 mai à la présidente du bureau du Conseil municipal de la Ville de Genève, Marie-Pierre Theubet. Le conseiller d'Etat chargé des Affaires communales, Thierry Apothéloz, ordonne l'annulation des six soirées de plénière convoquées par la majorité du bureau pour le mois de mai. Aux yeux du ministre et au vu de l'ordre du jour, l'intérêt public prépondérant n'est pas démontré.